Les lendemains du conseil des commissaires
SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 27 OCTOBRE 2010
Monsieur Michel Patry, commissaire de la circonscription numéro 13, a prêté serment devant madame Michèle Perron, directrice générale de la Commission scolaire de la Baie-James, le 27 octobre 2010.
Le conseil des commissaires (CC) a adopté la mise à jour de la liste des comités 2010-2011.
Le CC a accepté le projet de règlement numéro 56-2010 relatif à la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents afin de poursuivre les démarches de consultation.
Le CC a octroyé le contrat pour la location à long terme, sur une période de 36 mois, d’une pelle hydraulique et d’un tombereau à la firme « Les Équipements SMS inc. ».
Le CC a autorisé un régime d’emprunts visant les emprunts à long terme.
Dans le cadre de la Politique relative aux civilités, aux témoignages de reconnaissance et aux événements sociaux, le CC a adopté une motion de félicitations à l’endroit de madame Cécile Leclerc Gravel qui a pris sa retraite le 30 juin 2010.
Source : Direction générale
(418) 748-7621, poste 2223
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