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Il y aura une élection partielle à la Commission scolaire de la Baie-James le 11 décembre 2016

Chibougamau, le 27 octobre 2016

En vertu de la Loi sur les élections scolaires, il y aura une élection partielle le 11 décembre prochain à la Commission scolaire de la Baie-James dans la circonscription électorale numéro 6. La présidente d’élection pour ce scrutin est madame Lyne Grenier.

La circonscription numéro 6 comprend la Ville de Chapais.

Elle comprend également une partie de la Municipalité de la Baie-James délimitée comme suit : en partant d’un point situé à la rencontre de la limite ouest de la Ville de Chapais et du chemin du Lac-Cavan et la ligne arrière de ce chemin (côtés sud et nord) jusqu’au point de départ.

Elle comprend également une partie de la Municipalité de la Baie-James délimitée comme suit : en partant d’un point situé à la rencontre de la limite ouest de la Ville de Chapais et de la route 113, la ligne arrière de cette route (côté sud), la ligne arrière du chemin Opémiska (côtés ouest, nord et est) et la ligne arrière de la route 113 (côté nord) jusqu’au point de départ.

Voici quelques dates importantes de la période électorale

  • Début de la période électorale (45 jours) :  ..................... 27 octobre 2016
  • Déclaration de candidature :  .......................................... du 1er au 6 novembre 2016, à 17 h
  • Révision de la liste électorale s’il y a scrutin :  ............... du 12 au 22 novembre 2016
  • Vote par anticipation :  .................................................... 4 décembre 2016
  • Jour du scrutin :  .............................................................. 11 décembre 2016

Il faut cependant noter que si la présidente d’élection n’a reçu et accepté qu’une seule demande de candidature à la fin de la période prévue à cet effet, la personne s’étant présentée sera déclarée élue, ce qui mettra fin au processus électoral.

Cette élection a été rendue nécessaire en application de l’article 84.1 de la Loi sur les élections scolaires (recommencement des procédures électorales).

Le Directeur général des élections du Québec (DGEQ) rappelle par ailleurs que les règles sur le financement des candidats et le contrôle des dépenses électorales s’appliquent tout au long de la période électorale, qui débute aujourd’hui.

Pour en savoir davantage sur les élections scolaires et les règles entourant le financement, visitez le site Web du DGEQ au www.electionsquebec.qc.ca.

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Source :  Direction générale
Commission scolaire de la Baie-James
418 748-7621 poste 2223

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